Les professionnels ont inventé de multiples modalités de contrat de réassurance. Parmi ces diverses modalités, vous entendrez parler essentiellement de cessions obligatoires ou cessions facultatives. Ces deux options marquent l´essentiel des différences existantes dans un contrat de réassurance.

Les contrats de cessions obligatoires sont aussi appelés des «traités» qui peuvent eux-mêmes être des traités «proportionnels» ou des traités «non-proportionnels». Le traité «proportionnel» est un engagement à égal entre le réassureur et l´assureur vis-à-vis des quote-part des indemnisations gérées par l´assureur direct. Les responsabilités sont les mêmes pour le réassureur comme l´assureur direct. L´assureur trouve de cette façon un appui financier ou capacité sans toucher à ses fonds propres et le réassureur bénéficie d´un chiffre d´affaire.

Le traité « non proportionnel » est un contrat signé par l´assureur avec un réassureur très souvent «apériteur», c´est à dire un coassureur, dans le cas oú le montant du sinistre dépasse les sommes indiquées sur le contrat de l´assuré.

Les experts distinguent deux types de traités. D´une part, les traités en excédent de sinistre, autrement dit «Excess Loss, ou XS, ou XL» et d´autre part les traités en excédent de coûts, autrement appelé «Stop Loss».

Dans le cas de figure d´un «Excess loss», le réassureur prend en charge l´indemnisation de chaque sinistre ayant dépassé le montant du contrat.
Lors d´un « Stop Loss», le réassureur couvre l´excédent pour une catégorie de risque donnée.

Après un aperçu global des cessions dites « obligatoires », voyons qu´est ce qu´on sous-entend par « non-obligatoires ». Le nom l´indique tout seul !
Il s´agit d´une proposition de l´assureur formulée à un réassureur afin de souscrire avec lui un risque particulier qui peut s´exprimer en quote-part ou en Excess Loss. La responsabilité du réassureur se limite uniquement à l´indemnisation du possible sinistre qui toucherait directement le risque garanti.

Outre les contrats de cessions non obligatoire, il existe aussi un contrat dit « facultatif obligatoire » entre assureurs et réassureurs concernant la souscription en commun. Difficilement refusable par le réassureur, le contrat facultatif-obligatoire est un contrat de réassurance sous forme de quote-part. Le réassureur donne carte blanche, bien qu´obligé, à l´assureur pour tous les choix et les souscriptions relatives à ce contrat.

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