L’architecture de la Sgam Sferen, commune à Macif et Matmut se précise. Jean-Marc Raby, directeur général du groupe Macif et de Sferen, a détaillé, ce jeudi 15 janvier, le chantier juridique à l’étude entre les deux entités à l’aune des derniers arbitrages réglementaires. Et pour cause : En décembre, le Gema et la FNMF, alors en pleines discussions avec la direction du Trésor sur la notion de groupe prudentiel qui doit être précisée et déclinée dans chaque code, sont parvenus à faire figurer le concept de société de groupe d’assurance mutuelle (Sgam) de Sgam dans le cadre de la transposition de Solvabilité 2. Et ce, alors que le Trésor était, initialement, favorable à son abandon.

Sferen : première expérimentation de la Sgam de Sgam

«Le Trésor et l’ACPR ont accepté qu’ils puissent y avoir des Sgam de Sgam, souligne Jean-Marc Raby. Jusqu’alors, nous ne pouvions pas avoir des constructions similaires aux holding et sociétés traditionnelles. Là, nous pourrons aller jusqu’à deux niveaux de Sgam. Dans ce contexte, nous nous orientons vers une Sgam Sferen qui coiffera une Sgam Macif et une Sgam Matmut. D’autres éléments peuvent encore être imaginés.»

Cet outil vise à autoriser les mutuelles à créer des structures de tête dans lesquelles pourront venir adhérer des Sgam ou même des unions mutualistes de groupe (UMG) répondant à des logiques affinitaires ou de métier.

Sous la Sgam Macif, la direction générale a identifié des pôles d’activités qui devraient se répartir entre, d’un côté, la société d’assurance mutuelle (SAM) Macif et, très certainement de l’autre, une UMG qui porterait les activités de santé-prévoyance (Macif Mutualité, Smip, Smam mutuelle, les mutuelles d’entreprises…)

Des doutes à lever

Plusieurs inconnues demeurent encore sur le contenu de la future structure de tête : composition de la gouvernance commune, indentification des fonctions-clés et définition de la stratégie. Les «Sgam filles» conserveront-elles chacune leur primauté stratégique (libre choix des partenariats) ou bien s’en remettront-elles à la décision de la «Sgam mère» ? Les deux groupes apporteront des éléments de réponse d’ici la fin du premier semestre 2015.

Configuration actuelle de la Sgam Sferen

Projection de Sferen en tant que Sgam de Sgam